SARL My Arcade - Conditions générales de vente :

Commande
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes nos ventes de matériels et de services.
La garantie se limite expressément et, à notre choix, à la remise en état ou au remplacement des pièces reconnues par nous défectueuses.
Le fait de nous passer commande implique, de la part du client, l'adhésion entière et sans réserve à nos conditions générales de vente.
Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle écrite de notre part, prévaloir contre nos conditions générales de ventes.
Toute condition contraire posée par le client nous sera donc inopposable à défaut d'acceptation express de notre part.
Le fait que nous ne nous prévalions pas, à quelque moment que ce soit, de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente,
ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque des dites conditions.

Prise de commande
Les commandes ne nous engagent qu'après confirmation écrite ou après validation du paiement et acceptation de la commande par notre société.
Elles ne sont enregistrées qu'accompagnées d'un acompte d'au moins 50% du montant total toutes taxes comprises ou stipulation précisée dans nos devis.
Le contenu de la commande est celui spécifié dans le bon de commande.
Pour suivre l'exécution de votre commande vous pouvez nous contacter par téléphone ou par notre page Contact.

Annulation de commande
Seul les annulations lié à un cas de force majeur (décès du client, client passé sous tutel, déclaration de surendettement à la banque de france) dans les 7 jours après le lancement de la commande sont acceptées.
Dans ce cas, l'intégralité des sommes versées seront remboursées sous 30 jours, sauf pour les commandes de meuble sur-mesure ou un dédommagement de 50% du montant total du meuble est conservé (My Arcade reste également propriétaire du meuble). Le client refusant la livraison de sa commande sans motif lié à l'état ou une dégradation lié au transport du produit se vera retourné son produit à ses frais après inspection.

Mode de paiement au comptant
Obligatoire pour les objets sauf les fabrications de meubles.
Possible pour la fabrication de meuble (un acompte de 50% minium est éxigé).

Prix
Les produits sont fournis au prix en vigueur correspondant au devis signé par le client.
•Les prix sont affichés TTC.
•Les prix s'entendent nets, emballage compris.
•Tous nos prix sont susceptibles de changer sans préavis. Vous pouvez cependant vous assurer de la validité du prix des produits avec le bon de commande (ou devis) en vous référent à la date de validité.
Tout impôt, taxe, et autres droits divers à payer en application des règlements français sont à la charge du client.

Facturation
À chaque livraison correspondra une facture.
La date d'émission de la facture est à la fois la date d'exigibilité du paiement par le client ainsi que la date de départ de la période de garantie.

Paiement
Nos factures sont payables par le client selon les modalités spécifiées sur les factures elles-mêmes.
Par défaut, les factures devront être réglées au comptant à l'enlèvement du matériel.

Paiement - Retard ou défaut
En cas de retard ou de défaut de paiement, nous pourrons suspendre l'exécution de toutes les commandes en cours sans préjudice de toute autre voie d'action. Les factures sont payables à l'échéance indiquée sur celle-ci par traite, chèque ou virement. en cas d'absence de date d'échéance, il est acquis que le délais est de 30 jours à la date de la facture. Tout retard dans les paiements entraine de plein droit et sans mise en demeure : > le paiement de pénalitées de retard de 5 fois le taux d'intérèt légal par mois (tout mois entamé étant dû) > le paiement d'une indémenité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement conformément aux Articles L. 441-3 et L441-6 du code du commerce.

Paiement par Virement
La prise en compte de la commande ou l'expédition de la commande sera faite dès que l'intégralité du montant total de la commande sera credité bancairement

Paiement par chèque
Article L112-8 du Code Monétaire et Financier qui stipule que le chèque est un moyen de règlement valable et légal mais il n'est en aucun cas, obligatoire et forcé,
seuls le sont les règlements en monnaie fiduciaire.

•1 pièce d'identité est demandée pour tout paiement par chèque
•2 pièces d'identité sont demandées pour tout paiement par chèque à partir de 150€ TTC
•Chèque de banque demandé à partir de 2 000€ TTC

Chèque entreprise / association
•Chèque entreprise : KBIS de moins de 6 mois + photocopie CNI du gérant
•Chèque association : Statuts de l'association + photocopie CNI du président ou du trésorier

Seules les pièces d'identité suivantes sont acceptées :
•Carte Nationale d'Identité (uniquement les nouvelles)
•Permis de conduire
•Passeport
•Carte de résident
Contrôle informatique lors d'un règlement par chèque

A défaut d'autorisation de paiement par chèque, la commande n'est pas mise à la disposition du client et un autre mode de paiement est demandé.

MY ARCADE se réserve la possibilité de ne pas donner suite à la commande d'un client pour lequel des problèmes seraient d'ores et déjà survenus.
MY ARCADE conserve en toute hypothèse la propriété des articles livrés jusqu'au paiement intégral du prix par le client.

Livraison - Modalités
La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit au client, soit par simple avis de mise à disposition,
soit par délivrance à un expéditeur ou un transporteur dans nos locaux.

My Arcade propose la livraison et installation à votre domicile en France Métropolitaine et les pays limitrophes.

Livraison - Exclusion
Nous livrons partout dans le monde.

Livraison - Délais
La date prévisionnel d'expédition de votre commande est indiquée par mail dans les 8 jours suivant votre commande lors la conclusion définitive du contrat de vente, et ce conformément aux dispositions légales.

En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client est à jour de ses obligations envers nous, quelle que soit la cause de son éventuelle défaillance.

En cas de retard de fabrication, le consommateur en sera informé au plus tôt par courrier électronique, un délai éventuel lui sera communiqué.
Au-dela de 30 jours de retard, le consommateur pourra alors dénoncer le contrat de vente et, si le débit est effectif, demander le remboursement des sommes versées dans les 30 jours suivant
l'exercice de son droit, conformément aux dispositions de l'article « annulation de commande ».

En cas de non réception d'un colis, un dossier de litige est déclaré auprès du transporteur et la résolution de ce litige peut prendre au maximum 60 jours. Le client devra envoyé un courrier en recommandé à My Arcade et au transporteur sous 48h maximum pour faire marché l'assurance.

Le client refusant la livraison de sa commande sans motif lié à l'état ou une dégradation du produit ce vera retourné son produit à ces frais après inspection.

Livraison - Risques
La société My ARCADE conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au paiement de toutes les sommes dues dans le cadre de votre commande, tous frais et taxes compris. A compter de la réception des produits de votre commande à votre domicile ou de leur retrait en atelier par vos soins, les risques encourus par les produits réceptionnés vous sont transférés.

Les colis sont remis conformes aux transporteurs qui sont responsables de leur acheminement. En cas de non conformité lors de la livraison, vous devez obligatoirement émettre des réserves sur le bon de livraison ou refuser la marchandise.
En cas de non respect de ces dispositions, la responsabilité de My ARCADE ne peut pas être engagée.
Dans ce cas, votre commande ne peut ni être re-livrée, ni remboursée.

Lors de la livraison et l'installation par My Arcade, le client devra s'assurer que les ouvertures de son domicile sont suffisamment large pour le passage du meuble, My Arcade ce reserve le droit de refuser l'installation au domicile du client si celui-ci n'a pas précisé lors de l'établissement du devis, les escaliers, les marches et tout obstacles (neige et verglas y compris). My Arcade sollicitera l'aide du client si cela est nécessaire, il est acquis que le transfert de responsabilité ce fait au moment ou le meuble est déchargé par My Arcade à l'adresse de livraison fourni par le client (ou au plus prêt en cas d'intempérie). Lors de l'installation, si le client venait à faire tomber, griffer son meuble, cela ne pourra être pris dans la garantie ou de la responsabilitée de My Arcade (dans ce cas My Arcade et le client pourront usé de leur assurance civil pour la remise en état du meuble).

Frais de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.
Nous livrons partout dans le monde.
Les frais de livraison sont indiqués au client sur le devis qu'il aura signé.

Les retours sous le motif "refusé"
Vous avez refusé votre colis au moment de la livraison.
Si votre colis présente des traces évidentes d'ouverture et/ou de chocs, vous devez appliquer les mesures suivantes, conformément aux dispositions légales en vigueur.
Pour les produits de moins de 30kg :
Si le colis est abîmé, déchiré, ouvert… vous devez impérativement refuser le colis et prendre contact avec nos services afin de nous en informer par téléphone ou par voie électronique. Après réception de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé, un produit d'échange.

Pour les produits de plus de 30 kg :
Lors de la livraison, en présence du chauffeur, avant de signer le bordereau de livraison, et donc d'accepter le colis comme « conforme »,
vous devez vérifier l'état du colis et de son contenu. La mention " sous réserve de déballage " ne constitue pas une réserve caractérisée et n'a AUCUNE VALEUR JURIDIQUE.

En cas d'avarie constatée lors du contrôle à la réception :
Vous devez formuler des réserves caractérisées sur le bon de livraison et REFUSER le colis. Il est alors indispensable que vous décriviez précisément l'état de l'emballage et/ou de votre produit sur la lettre de voyage afin de motiver votre refus.
Voici des exemples de réserves caractérisées : Colis souillé, emballage du produit endommagé, déchiré, enfoncé… sur le coin en bas à droite, sur le flanc gauche, etc.

En cas d'avarie constatée à posteriori du contrôle à la réception :
Conformément aux dispositions légales, il vous appartient de mettre en cause la responsabilité du transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception dans les 48 heures (à l'exclusion des jours fériés) qui suivent la réception. Il est alors indispensable que vous décriviez précisément le type d'avarie constatée et pourquoi elle n'était pas détectable lors du contrôle à la réception. Certains chocs ne sont visibles que lors de la mise sous tension par exemple.

Vous devez également nous confirmer ces réserves au plus tard dans les 48 heures ouvrables suivant l'envoi du courrier au transporteur,
par courrier à : My Arcade - 14 rue de la mairie 41500 Muides-sur-loire, en rappelant les références de votre commande

A noter : La vérification de l'état de votre colis et de son contenu est considérée comme effectuée dès lors que le bon de livraison a été signé sans réserve ou avec une réserve non caractérisée. Par conséquent, EN CAS DE NON RESPECT DES INDICATIONS CI-DESSUS, AUCUNE RECLAMATION NE SERA RECEVABLE.

Réception
•Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations éventuelles, quant aux vices apparents ou à la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d'expédition, doivent être formulées par écrit dans les 7 jours suivant la date de réception de la marchandise par le client.
•Il appartiendra au client de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies éventuelles constatés.
•Le client devra nous laisser toutes facilités pour procéder à la constatation des éventuels vices pour nous permettre d'y porter remède.
•Le client s'interdira toute intervention technique interne sur le matériel éventuellement en cause, cette clause s'appliquant d'autant plus à un tiers quelconque, fût-il mandaté par le client.

Garantie générale
Nos produits sont garantis un an (pièces uniquement), pour les matériels neufs, et 30 jours pour les matériels d'occasion, sauf précision contraire sur la facture par retour ou dépôt dans notre atelier suivant les articles des présentes conditions générales de vente. Son exclus de la garantie, toutes les traces de négligence, d'usure, griffures ou de coup sur le meuble (sur le vinyl et le bois notamment).

Le client bénéficie de la garantie contractuelle laquelle ne fait pas obstacle ni à la garantie légale d'éviction (art 1625 et suivants du Code Civil) et ni à la garantie des vices cachés sur les produits vendus. A condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit en réparer toutes les conséquences (Art 1641 et suivants du Code Civil) ; l'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice (art 1648 du Code Civil). Les informations particulières relatives au service après-vente ou à la garantie contractuelle sont le cas échéant présentées sur la fiche détaillée.

Droit de rétractation (uniquement pour la vente à distance)
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le droit de rétractation ne joue qu’en faveur du client consommateur.
Si vous n'étiez pas satisfait du produit livré, vous avez 7 jours, à compter de la réception de la livraison, pour nous retourner les articles en parfait état d'origine. En cas de retour de marchandises, notre société est tenue au remboursement des sommes versées, y compris les frais de port initiaux. Les frais de retour restent en revanche à votre charge. Toute reprise dans le délai de sept jours aura pour effet le remboursement de la totalité des sommes versées dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.
Pour exercer votre droit de rétractation, retournez votre commande, joignez-y la lettre indiquant que vous souhaitez vous rétracter ainsi que le numéro de votre commande ou facture d'achat.
Retournez votre colis correctement conditionné et affranchi à l'adresse suivante : My Arcade 2 rue Clement Ader 41500 Mer.
Nos services accuseront réception du colis et vous pourrez alors simplement nous indiquer quelle suite y donner.
Toute commande retournée à une autre adresse que celle-ci sera refusée sans suspension du délai de rétractation courant.

Cas particulier : Les Meubles / consommables / Jeux / Médias...
Conformément aux dispositions en vigueur, nous n'accepterons pas la rétractation sur la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur
( sont considérés comme 'sur mesure' les éléments suivants : > PC assemblé sur demande > modification de la caisse d'un meuble/borne/bartop standard (à l'appréciation de my arcade en fonction de l'usage et des normes en vigeur) > pose de vinyl dont les fichiers ont été fourni par le client ou réalisé à la demande du client > toute modification des kits du catalogue my arcade > toute personnalisation), sur la fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques ou de consommables lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur. Les consommables seront remplacés en cas de défaut de fabrication pendant 7 jours.
Cette éventualité mise à part, ces produits sont vendus sans garantie ou responsabilité même si la défectuosité ou la perte est causée par négligence ou par erreur. Le retour d'un meuble doit-être réalisé sur palette, parfaitement protégé (carton, bulles et film) et emballé avec une assurance sur la valeur, My Arcade doit-être informé par courrier AR avant l'expédition et des photos du meuble et de la palette doivent-être transmise. Tout meuble retournée sera refusé si aucun courrier justificatif n'a été envoyé. A reception My Arcade peux refusé le meuble en fonction de l'état. Une decote sera appliquée en fonction de l'état du meuble et si des traces d'utilisation sont constatées.

Garantie - Étendue
•La garantie est définie par le constructeur du produit.
•La garantie se limite expressément, et à notre choix, à la remise en état ou au remplacement des pièces reconnues par nous défectueuses, main d'œuvre comprise.
•La présentation de la facture d'achat ou de sa photocopie sera rigoureusement exigée lorsque la garantie sera invoquée.
•Les produits devront impérativement être retournés à notre atelier dans leur emballage d'origine aux frais du client.
•La plupart des produits sont garantis directement par le constructeur. N'hésitez pas à nous contacter pour obtenir leurs coordonnées.

Garantie - Exclusion
•Les détériorations et défauts provoqués par l'usure naturelle ou par accident extérieur (chute du meuble, montage erroné, entretien défectueux, utilisation anormale...), ou encore par une intervention technique d'un tiers sont exclus de la garantie.
•Tout matériel étant détérioré physiquement n'est plus sous garantie (meuble griffé ou abimé ou cassé ...)
Nous ne pouvons, en aucun cas, être tenus responsables de la perte ou de l'altération ou de programmes présents sur des supports magnétiques ou tout autre type de système de sauvegarde lors d'intervention technique, que les produits soient sous garantie ou qu'ils ne le soient pas.
Il est rappelé qu'il est de l'entière responsabilité du client d'effectuer régulièrement la sauvegarde de ses programmes et de ses données.
De même la garantie ne jouera pas si le client n'est pas à jour de ses obligations envers nous, et ce, quelle qu'en soit la cause.

Réserve et propriété - Application
•Le transfert de propriété de la chose vendue est subordonné au paiement intégral du prix à l'échéance par le client.
•Dans le cas où le paiement n'interviendra pas dans le délai, mentionné sur la ou les factures, prévu par les parties, nous nous réservons le droit de reprendre la chose livrée et, si bon nous semble, de résoudre le contrat.

Réserve de propriété - Revendication
En cas de non-paiement par le client, nous pourrons, sans perdre aucun de nos droits, exiger par lettre recommandée avec accusé de réception la restitution du bien aux frais et risques du client. Nous pouvons unilatéralement et immédiatement faire dresser l'inventaire des marchandises impayées détenues par le client.
Le client supporte les frais du service contentieux ainsi que les frais légaux et judiciaires éventuels.

Tout retard dans les paiements entraine de plein droit et sans mise en demeure : > le paiement de pénalitées de retard de 5 fois le taux d'intérèt légal par mois (tout mois entamé étant dû) > le paiement d'une indémenité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement conformément aux Articles L. 441-3 et L441-6 du code du commerce.

Attribution de juridiction
Tout contrat, ainsi que toute commande acceptée par nous, sont régies par le droit français. Les tribunaux de Blois sont seuls compétents lors que les cocontractants
ont les qualités de commerçant même en cas de demandes incidentes, d'appels en garantie et/ou même cas de pluralité des défendeurs.
Les divers modes d'expédition ou de paiement, nos dispositions ou acceptations de règlement, ainsi que le lieu de livraison,
ne peuvent opérer ni novation ni dérogation à cette clause attributive de juridiction. En l'occurrence,
le consommateur peut engager des poursuites dans la juridiction de sa région d'habitation, ou dans celle du lieu de livraison.

Informatique et libertés
Toutes les données communiquées à my-arcade.fr sont destinées exclusivement à notre société. Nous nous engageons à ne jamais les communiquer à un tiers.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le
concernent en nous adressant un courrier et la photocopie d'une pièce d'identité à l'adresse :
My Arcade
14 rue de la mairie
41500 Muides-sur-loire

Le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Application My Arcade
L'application My Arcade ne peux en aucun cas faire l'objet d'un remboursement ou d'une remise car elle est offerte pour tout achat d'une borne ou d'un bartop équipée d'un PC. Le fonctionnement de tous les systèmes n'est pas garantie. Aucune demande de remboursement ne pourrait être faite en cas de disfonctionnement de l'application. My Arcade propose ces services pour l'installation et le paramétrage d'un PC.

Wii - Wii U - Super Nintendo - Nes - GameBoy - GameCube sont des marques et la propriété exclusive de Nintendo. XBox One - XBox 360 - XBox sont des marques et la propriété exclusive de Microsoft. PS4 - PS3 - PS2 - PS1 sont des marques et la propriété exclusive de Sony. Megadrive - Dreamcast - 32X - Master System - Mega-cd - Saturn sont des marques et la propriété exclusive de Sega. NeoGeo sont des marques et la propriété exclusive de SNK Playmore.

Les présentes conditions sont considérées comme acceptées par tous les visiteurs du site.

chaque commande signifie que les présentes conditions ont été acceptées par le client.